ÉDITEUR

Responsable de la publication : Thierry DUPÉ
Téléphone :02 41 62 56 40

HÉBERGEMENT

Hébergement : OVH, 140 quai du Sartel – 59100 Roubaix – Tél. 0899 701 761

CRÉATION SITE

Réalisation du site internet :
Agence iStudio –  Agence web globale de communication 360°
Siège social : 16 rue Cherbonnier 49 300 CHOLET
Agence Maine-et-Loire : 41 avenue Gambetta 49300 CHOLET
Agence Vendée : rue des Menhirs 85600 TREIZE-SEPTIERS

PROPRIÉTÉ

Propriétaire du site : EURL DUPÉ
Siège social :8 Boulevard de la victoire – 49300 CHOLET
SIRET : 45330795100047
Forme juridique : EURL
Capital social : 7500 euros
Images : Thierry DUPÉ et Fotolia

LOI INFORMATIQUE, LIBERTÉS ET RESPONSABILITÉS

Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable et pourra être révoquée à tout moment. Le propriétaire décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son Site.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
À l’occasion de l’utilisation certaines données peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite.
Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

COOKIES

Cookies de Statistiques Google Analytics

Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du site et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services.

Exercez vos choix selon le navigateur que vous utilisez

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur afin d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies et notamment concernant les cookies de statistique. Vous pouvez exprimer vos choix en paramétrant votre navigateur de façon à refuser certains cookies.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.